Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « Moyen-Orient »)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 31 décembre 2014
Art. 1