Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1527 du 24 novembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. D212-28, Art. R212-29, Art. R212-32, Art. D212-44, Art. R212-45, Art. R212-48, Art. D212-60, Art. R212-61, Art. R212-64