Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1527 du 24 novembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 3 : Dispositions générales et communes au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires , Sct. Sous-Paragraphe 1er : Le jury
, Art. R212-10-1, Art. R212-10-2, Art. R212-10-3, Art. R212-10-4, Art. R212-10-5, Art. R212-10-6, Art. R212-10-7, Sct. Sous-Paragraphe 2 : L'habilitation
, Art. R212-10-8, Art. R212-10-9, Art. R212-10-10, Art. R212-10-11, Art. R212-10-12, Art. R212-10-13, Art. R212-10-14, Art. R212-10-15, Art. R212-10-16, Sct. Sous-Paragraphe 3 : Les modalités de la formation, Art. R212-10-17, Art. R212-10-18, Art. R212-10-19, Art. R212-10-20, Sct. Paragraphe 4 : Dispositions diverses relatives à l'outre-mer
, Art. R212-10-21