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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 novembre 2015 fixant les doses et concentrations maximales des micro-organismes et des toxines figurant sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 et pris en application de l'article R. 5139-20 du code de la santé publique)

Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 novembre 2015 fixant les doses et concentrations maximales des micro-organismes et des toxines figurant sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 et pris en application de l'article R. 5139-20 du code de la santé publique)

LISTE DES DOSES ET CONCENTRATIONS MAXIMALES DES MICRO-ORGANISMES ET TOXINES FIGURANT SUR LA LISTE PRÉVUE À L'ARTICLE L. 5139-1 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE AU-DELÀ DESQUELLES LES PRODUITS EN CONTENANT SONT SOUMIS AUX DISPOSITIONS DES ARTICLES L. 5139-1 ET SUIVANTS DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

NUMÉRO
d'ordre
 NOM DE LA TOXINE
 DOSES ET CONCENTRATIONS MAXIMALE
par contenant (*)
1

tout ou partie (**) de ricine

 10 µg
2

tout ou partie de l'entérotoxine B du Staphylococcus aureus

 20 ng
3

tout ou partie de saxitoxine

 30 µg
4

tout ou partie de toxine botulique

 20 ng
5

tout ou partie de la toxine epsilon de Clostridium perfringens

 600 ng

(*) Aux fins d'application du présent arrêté, on entend par contenant tout objet ou organisme qui contient la toxine ou la partie de toxine et avec lequel elle se trouve en contact direct.
(**) Aux fins d'application du présent arrêté, on entend par partie de toxine un fragment des toxines protéiques dès lors que sa séquence peptidique dépasse 167 acides aminés de longueur.