Article 5 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4))
Article 5 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4))
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.