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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juin 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4