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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF TRANSFERE, en vigueur du 01/01/2999 au 25/12/2021 (Arrêté du 18 novembre 2015 relatif aux stages accomplis auprès de praticiens agréés maîtres de stage des universités au cours du deuxième cycle des études de médecine)

Données brutes

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF TRANSFERE, en vigueur du 01/01/2999 au 25/12/2021 (Arrêté du 18 novembre 2015 relatif aux stages accomplis auprès de praticiens agréés maîtres de stage des universités au cours du deuxième cycle des études de médecine)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 juin 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe