Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Institut national du patrimoine)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mars 1991
Art. 9, Art. 10