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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 septembre 2015 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 septembre 2015 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)


Le conseil scientifique est réuni sur convocation de son président qui en fixe l'ordre du jour, et sans condition de quorum, aussi souvent que nécessaire et au moins deux fois par an.
Les membres du conseil peuvent participer aux séances par un moyen de visioconférence ou de communication électronique permettant leur identification et leur participation effective aux travaux du conseil.
Le secrétariat du conseil est assuré par le département de l'innovation, de la recherche et du développement numérique.