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Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 novembre 2015 relatif aux tarifs des courses de taxi)

Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 novembre 2015 relatif aux tarifs des courses de taxi)


I. - Le prix maximum du kilomètre parcouru et le prix maximum horaire sont majorés de manière à permettre l'application des trois tarifs horokilométriques suivants :
1° « Tarif A » : course effectuée dans Paris entre 10 heures et 17 heures ;
2° « Tarif B » : course effectuée :
a) Dans Paris de 17 heures à 10 heures ainsi que le dimanche de 7 heures à 24 heures et les jours fériés de 0 heure à 24 heures ;
b) Dans le ressort géographique des taxis parisiens hors Paris, de 7 heures à 19 heures ;
2° « Tarif C » : course effectuée :
a) Dans Paris de 0 heure à 7 heures le dimanche ;
b) Dans le ressort géographique des taxis parisiens hors Paris, de 19 heures à 7 heures ainsi que le dimanche et les jours fériés ;
c) En dehors du ressort géographique des taxis parisiens.
II. - Les majorations sont définies de manière que le prix maximum du kilomètre en « tarif B » n'excède pas de plus de 50 % celui en « tarif A » et que le prix maximum du kilomètre en « tarif C » n'excède pas de plus de 100 % celui en « tarif A ».