Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1398 du 3 novembre 2015 modifiant le décret n° 90-989 du 6 novembre 1990 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de la fonction publique hospitalière)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-989 du 6 novembre 1990
Art. 1