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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 octobre 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles d'un titre de formation professionnelle maritime)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 octobre 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles d'un titre de formation professionnelle maritime)


La directrice des affaires maritimes est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.