Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 octobre 2015 relatif aux jeunes sapeurs-pompiers)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 octobre 2008
Sct. TITRE IER : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : HABILITATION A LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : FORMATION DES ANIMATEURS DE SECTIONS DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 7, Sct. TITRE IV : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS ET PREPARATION AU BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS POMPIERS, Sct. SECTION 1 : APTITUDE MEDICALE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 8, Sct. SECTION 2 : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 9, Sct. SECTION 3 : BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE V : TENUE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 15, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 16, Art. 17, Art. 19