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Article R1435-9-32 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Article R1435-9-32 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Un médecin spécialiste en médecine générale ne peut exercer simultanément les fonctions de praticien isolé à activité saisonnière au titre de plusieurs contrats conclus avec une ou plusieurs agences régionales de santé.