Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 17 juin 2013 modifié relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 juin 2013
Art. 7 bis