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Article 321-33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

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Les aides à l'écriture et au développement de projets d'œuvres transmédias sont attribuées en considération notamment des critères suivants :
1° L'originalité de l'œuvre et sa contribution à la diversité de la création ;
2° La qualité de l'écriture de l'œuvre ;
3° L'adéquation de l'œuvre aux médias sur lesquels elle sera exploitée et au public visé.