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Article 311-42 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

Article 311-42 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

La durée pondérée ou la durée cumulée pondérée des œuvres audiovisuelles appartenant aux genres fiction, animation et adaptation audiovisuelle de spectacle vivant, est égale au produit de la durée ou de la durée cumulée de l'œuvre et d'un coefficient fixé en fonction du montant des dépenses horaires françaises.