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Article 311-35 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

Article 311-35 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

La durée cumulée d'une œuvre audiovisuelle conçue pour les services à la demande s'entend de la durée de l'ensemble des séquences d'images animées, sonorisées ou non, la composant lorsqu'elle est unitaire ou composant chacun de ses épisodes lorsqu'il s'agit d'une série, tels que mis à disposition du public, à l'exclusion de toute réplication de ces séquences.