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Article 211-120 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

Article 211-120 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

Par dérogation aux dispositions de l'article 211-2, les bénéficiaires des aides à l'élaboration de documents préparatoires à la réalisation peuvent être des organismes dont l'objet est de favoriser la réalisation de premières œuvres cinématographiques.