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Article 122-16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

Article 122-16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

Lorsqu'en cours de mandat, un membre ne peut siéger pendant une période supérieure à un mois pour des raisons exceptionnelles, tenant notamment à des exigences liées à un tournage ou à la promotion d'une œuvre, il peut être procédé à son remplacement temporaire par décision du président du Centre national du cinéma et de l'image animée.