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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1304 du 19 octobre 2015 rapportant le décret n° 2015-1041 du 20 août 2015 modifiant divers décrets relatifs à la solde des militaires)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1304 du 19 octobre 2015 rapportant le décret n° 2015-1041 du 20 août 2015 modifiant divers décrets relatifs à la solde des militaires)


A abrogé les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2015-1041 du 20 août 2015
Art. 3