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Article R123-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'organisation judiciaire)

Article R123-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'organisation judiciaire)

Les greffiers sont chargés de coordonner l'exécution des diverses tâches confiées à tout ou partie du personnel du greffe.

Ils peuvent être placés à la tête d'un service lorsque l'importance de celui-ci ne justifie pas que ces fonctions soient confiées à un fonctionnaire appartenant au corps des directeurs des services de greffe judiciaires.