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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1260 du 9 octobre 2015 relatif au temps de travail des médecins, pharmaciens et odontologistes des établissements publics de santé)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1260 du 9 octobre 2015 relatif au temps de travail des médecins, pharmaciens et odontologistes des établissements publics de santé)



A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°95-569 du 6 mai 1995
Art. 11