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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er octobre 2015 modifiant les conditions de prévention, de surveillance et de lutte contre la leucose bovine enzootique)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er octobre 2015 modifiant les conditions de prévention, de surveillance et de lutte contre la leucose bovine enzootique)


A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 septembre 1985
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6


L'arrêté du 6 février 1986 fixant les mesures techniques relatives à la recherche de la leucose bovine enzootique en vue des opérations de rédhibition est abrogé.