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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 septembre 2015 relatif à la modification de la signalisation routière en vue de favoriser les mobilités actives)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 septembre 2015 relatif à la modification de la signalisation routière en vue de favoriser les mobilités actives)

ANNEXE

Les modèles des signaux nouveaux mentionnés à l'article 1er du présent arrêté figurent ci-après :

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0234 du 09/10/2015, texte nº 21, à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=wbdWZVBrRZSpHvAc4jVeMmfjzYFcuU1bzQPztkt66Ao=