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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 31 août 2015 relatif à la déclaration environnementale des équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment)

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 31 août 2015 relatif à la déclaration environnementale des équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment)



FONCTION
CATÉGORIE
FORMAT D'UNITÉ
fonctionnelle exprimé
en unités
du système international
FAMILLE
SOLUTION
NUMÉROTATION
de la famille
1
Appareillage d'installation
pour les réseaux
d'énergie électrique
et de communication
≤ 63 ampères
Appareillage mural
Unité
Automatismes
Détecteurs de présence
01.01.01.01
Thermostats
01.01.01.02
Variateurs
01.01.01.03
Boîtes d'appareillage
Pour cloison sèche
01.01.02.01
Pour maçonnerie
01.01.02.02
Commandes
Interrupteurs
01.01.03.01
Poussoirs
01.01.03.02
Autres : VMC, volet roulant…
01.01.03.03
Plaques et supports
Sous-ensemble d'appareillage mural
01.01.04.01
Prises
Prises de courant faible
01.01.05.01
Prises de courant fort
01.01.05.02
Prises diverses (TV, HP, informatique…)
01.01.05.03
Signalisation
Diffusion sonore : haut-parleur
01.01.06.01
Diffusion sonore : sonnette et carillon
01.01.06.02
Voyants
01.01.06.03
Accessoires
Télécommandes, obturateurs, griffes
01.01.07.01
Appareillage modulaire destiné aux enveloppes
Unité
Appareillage général de protection
Connexions
01.02.01.01
Disjoncteurs
01.02.01.02
Disjoncteurs de branchement
01.02.01.03
Interrupteurs / sectionneurs
01.02.01.04
Inverseurs de source
01.02.01.05
Relais différentiel
01.02.01.06
Protection contre la foudre
Parafoudres
01.02.02.01
Parafoudres téléphoniques
01.02.02.02
Protection de ligne
Coupe-circuits
01.02.03.01
Disjoncteurs divisionnaires
01.02.03.02
Disjoncteurs moteurs
01.02.03.03
Fusibles
01.02.03.04
Protection différentielle
Blocs différentiels
01.02.04.01
Disjoncteurs différentiels
01.02.04.02
Interrupteurs différentiels
01.02.04.03
Gestion de l'éclairage
Interrupteurs crépusculaires
01.02.05.01
Gestion solaire
01.02.05.02
Variateurs
01.02.05.03
Gestion d'énergie
Délesteurs
01.02.06.01
Gestionnaires d'énergie
01.02.06.02
Gestion des ouvrants et volets
Gestion des ouvrants et volets
01.02.07.01
Gestion du temps
Inters horaires
01.02.08.01
Minuteries
01.02.08.02
Relais temporisés
01.02.08.03
Gestion thermique (chauffage, ventilation)
Thermostats
01.02.09.01
Mesure
Compteurs d'énergie
01.02.10.01
Capteurs pluie, soleil,…
01.02.10.02
Voltmètres, ampèremètres
01.02.10.03
Organes de commande
Boutons-poussoirs
01.02.11.01
Contacteurs
01.02.11.02
Interrupteurs, inverseurs, commutateurs…
01.02.11.03
Télérupteurs
01.02.11.04
Organes de signalisation
Carillons et sonneries
01.02.12.01
Voyants
01.02.12.02
Domotique et systèmes
communicants
Unité
Réseaux multimédias et VDI (Voix-Données-Image)
Appareillage modulaire pour domotique
01.03.01.01
Appareillage terminal pour domotique
01.03.01.02
Répartiteurs signalisation / détection
01.03.01.03
Points d'accès Wi-Fi
01.03.01.04
Enveloppes
Unité
Armoires
Armoires polyester
01.04.01.01
Armoires métalliques
01.04.01.02
Connexions
01.04.01.03
Equipements pour armoire
01.04.01.04
Coffrets
Cache-bornes
01.04.02.01
Coffrets encastrés
01.04.02.02
Coffrets étanches
01.04.02.03
Coffrets saillie
01.04.02.04
Coffrets VDI
01.04.02.05
Boîtes de dérivation
01.04.02.06
Autres
Pupitres, gestion thermique
des enveloppes
01.04.03.01
Solutions de cheminement des câbles
Mètre
Systèmes de chemins de câbles et d'échelles à câbles
Chemins de câble fil
01.05.01.01
Chemins de câble dalle
01.05.01.02
Echelles à câbles
01.05.01.03
Systèmes de goulottes et conduits
Conduits
01.05.02.01
Conduits profilés
01.05.02.02
Tubes et conduits rigides
01.05.02.03
Goulottes de distribution
01.05.02.04
Goulottes de sol
01.05.02.05
Goulottes d'installation
01.05.02.06
Moulures et plinthes
01.05.02.07
Unité
Autres produits ponctuels pour le cheminement des câbles
Gaine technique logement (GTL)
01.05.03.01
Boîtes de sol
01.05.03.02
Nourrices, colonnes et colonnettes
01.05.03.03
Goulottes de câblage pour armoire
01.05.03.04
Autres et accessoires
01.05.03.05
Autres
Connexion / raccordement (hors enveloppe)
Blocs de jonction
01.06.01.01
Connecteurs
01.06.01.02
Prises industrielles
01.06.01.03
Alimentations
Transformateurs
01.06.02.01
Sources centrales
01.06.02.02
Appareillage électrique mobile
Baladeuse
01.06.03.01
Blocs multiprises, prises gigogne, autres
01.06.03.02
Motorisation d'ouverture de volets
Motorisation d'ouverture de porte, de portail…
01.06.04.01
Motorisation volet roulant
01.06.04.02
Divers
01.00.00.00
2
Fils et câbles
Réseaux d'énergie
Câbles moyenne tension
02.01.01.01
Câbles basse tension < 1kV
02.01.02.01
Accessoires réseaux d'énergie
02.01.03.01
Transfert d'énergie et de données à l'intérieur du bâtiment
Fils et câbles d'énergie
02.02.01.01
Câbles de communication
Cuivre et fibres optiques
02.02.02.01
Accessoires dans le bâtiment
02.02.03.01
Autres fils et câbles
Non isolés
02.03.01.01
Câbles chauffants
02.03.02.01
Divers
02.00.00.00
3
Sécurité des personnes et contrôle d'accès
Détection et contrôle d'accès
Unité
Système de détection contre l'intrusion
Matériel de détection contre l'intrusion
03.01.01.01
Matériel de commande
(clavier, télécommande…)
03.01.01.02
Centrales d'alarme
03.01.01.03
Matériel de signalisation (sirène,
transmetteur…)
03.01.01.04
Système de contrôle d'accès
Portiers audio
03.01.02.01
Portiers vidéo
03.01.02.02
Vidéo-surveillance
Unité
Système de vidéo-surveillance
Equipements pour la capture d'image (caméras)
03.02.01.01
Equipements pour la gestion de l'image
03.02.01.02
Interconnexions
03.02.01.03
Divers
03.00.00.00
4
Sécurité du bâtiment
Système d'éclairage de sécurité
Unité
Ambiance
Blocs autonomes d'éclairage de sécurité (BAES)
04.01.01.01
Luminaire pour source centrale (LSC)
04.01.01.02
Blocs à phare
04.01.01.03
Evacuation
Blocs autonomes d'éclairage de sécurité (BAES)
04.01.02.01
Blocs autonomes d'éclairage d'habitation (BAEH)
04.01.02.02
Bloc Bi-fonctions (BAES + BAEH)
04.01.02.03
Luminaire pour source centrale (LCS)
04.01.02.04
BAES + DL (dispositif lumineux)
04.01.02.05
BAES + DBR (dispositif de balisage renforcé)
04.01.02.06
LCS + DBR
04.01.02.07
Eclairage de secours
Blocs autonomes d'éclairage d'habitation (BAEH)
04.01.03.01
Bloc bi-fonctions (BAES + BAEH)
04.01.03.02
Intervention
Blocs autonomes portables
d'intervention (BAPI)
04.01.04.01
Alimentation
Source centrale pour luminaire d'éclairage de sécurité
04.01.05.01
Sécurité incendie
Unité
Sécurité incendie et alarme technique
Détecteurs Avertisseurs autonomes
de fumée
04.02.01.01
Détecteurs et alarmes techniques
(inondation, gaz…)
04.02.01.02
Détecteurs avertisseurs autonomes de monoxyde de carbone
04.02.01.03
Détecteurs et alarmes techniques
04.02.01.04
Divers
04.00.00.00
5
Equipements
de génie climatique
Chauffage et/ou rafraîchissement et/ou production d'eau chaude sanitaire
kWh
Chaudière (chauffage seul)
Chaudière gaz
05.01.01.01
Chaudière fioul
05.01.01.02
Chaudière hybride
05.01.01.03
Chaudière biomasse
05.01.01.04
kWh
Chaudière mixte (chauffage et eau chaude sanitaire)
Chaudière gaz
05.01.02.01
Chaudière fioul
05.01.02.02
Appareils indépendants à biomasse
05.01.02.03
kWh
Pompe à chaleur
Pompe à chaleur à compresseur
électrique
05.01.03.01
Pompe à chaleur hybride
05.01.03.02
W
Emetteur à eau
Radiateur
05.01.04.01
Sèche-serviettes
05.01.04.02
m2
Chauffage à énergie électrique directe à poste fixe visible
Convecteur
05.01.05.01
Rayonnant
05.01.05.02
Radiateur
05.01.05.03
Appareil avec fonction secondaire sèche-serviette
05.01.05.04
Production d'eau chaude
sanitaire
Litre
Chauffe-eau individuel à accumulation
Chauffe-eau électrique
05.02.01.01
Chauffe-eau thermodynamique
05.02.01.02
Chauffe-eau gaz
05.02.01.03
Chauffe-eau solaire individuel
05.02.01.04
Unités terminales de confort
kW
Ventilo-convecteurs
Ventilo-convecteurs
05.03.01.01
m3
Poutres climatiques
Poutres climatiques passives (EN 15518)
05.03.02.01
Poutres climatiques actives (EN 15116)
05.03.02.02
kW
Radiateurs dynamiques
Radiateurs dynamiques
05.03.03.01
Conduits et accessoires de réseaux
mL de conduit
Conduits flexibles
05.04.01.01
Conduits rigides
05.04.01.02
Coudes et accessoires
05.04.01.03
Diffusion d'air
m3/h
Terminaux passifs
05.05.01.01
Diffuseurs
05.05.01.02
Entrées d'air
05.05.01.03
Bouches d'extraction et d'insufflation
05.05.01.04
Traitement d'air
m3/h
Centrale de traitement d'air
05.06.01.01
Centrale double flux
05.06.01.02
Filtres à air
05.06.01.03
Caisson de ventilation
m3/h
VMC simple flux
05.07.01.01
VMC double flux
05.07.01.02
Caisson de ventilation
05.07.01.03
Production de froid
kW
Groupe de production d'eau glacée
05.08.01.01
Tour de refroidissement
05.08.01.02
Aéroréfrigérants
05.08.01.03
Divers
05.00.00.00
6
Production locale d'électricité
Générateur d'électricité
kWh
Modules photovoltaïques
Silicium cristallin (monocristallin,
polycristallin)
06.01.01.01
Couches minces
06.01.01.02
Aérogénérateurs
Horizontal
06.01.02.01
Vertical
06.01.02.02
Conversion et régulation
kWh
Conversion
Onduleurs synchrones
06.02.01.01
Onduleurs autonomes
06.02.01.02
Convertisseur DC/DC
06.02.01.03
Convertisseur AC/DC
06.02.01.04
Régulation
Contrôleur de charge
06.02.02.01
Stockage
kWh
Batterie électrochimique
Plomb - acide
06.03.01.01
Lithium - ion
06.03.01.02
Autres
06.03.01.03
Divers
06.03.02.01
Monitoring
Monitoring
Equipements de monitoring
06.04.01.01
Divers
06.00.00.00
7
Matériel d'éclairage
Matériels pour l'éclairage intérieur et leurs alimentations
Encastrés
Encastrés intérieurs linéaires pour
éclairage tertiaire
07.01.01.01
Encastrés intérieurs non-linéaires pour éclairage tertiaire
07.01.01.02
Encastrés intérieurs pour éclairage
d'accentuation (spots)
07.01.01.03
Appliques
Plafonniers, suspensions intérieurs linéaires pour éclairage tertiaire ou industriel
07.01.02.01
Appliques murales linéaires intérieures fonctionnelles
07.01.02.02
Plafonniers, appliques murales, suspensions intérieures décoratives
07.01.02.03
Hublots intérieurs
07.01.02.04
Réglettes intérieures (ne comportent pas de dispositif optique, contrairement aux produits linéaires)
07.01.02.05
Projecteurs intérieurs en applique ou sur rail ou suspensions, pour éclairage
d'accentuation
07.01.02.06
Luminaires intérieurs étanches
07.01.02.07
Barrettes et bandes flexibles à LED (alimentation incluse)
07.01.02.08
Suspensions
Armatures industrielles
07.01.03.01
Structures en ligne continue pour
éclairage industriel ou commercial
07.01.03.02
Supports
Rails d'alimentation pour projecteurs
07.01.04.01
Matériels pour l'éclairage extérieur et leurs alimentations
Projecteurs
Projecteurs sportifs et grands espaces
07.02.01.01
Projecteurs extérieurs pour éclairage décoratif
07.02.01.02
Luminaires pour éclairage extérieur
autres que projecteurs
Luminaires pour éclairage décoratif
07.02.02.01
Luminaires pour éclairage fonctionnel
07.02.02.02
Lanternes de style
07.02.02.03
Projecteurs encastrés
Projecteurs extérieurs à encastrer dans le sol ou les murs
07.02.03.01
Encastrés pour balisage
Luminaires extérieurs de balisage à encastrer dans le sol ou les murs
07.02.04.01
Bornes et colonnes
Bornes extérieures décoratives
07.02.05.01
Colonnes lumineuses extérieures
décoratives
07.02.05.02
Luminaires étanches IP > 54
Appliques murales et hublots étanches
07.02.06.01
Encastrés immergeables pour piscines ou fontaines
07.02.06.02
Projecteurs immergeables pour piscines ou fontaines
07.02.06.03
Mâts et supports
Mâts
07.02.07.01
Crosses
07.02.07.02
Supports divers pour luminaire extérieur
07.02.07.03
Divers
07.00.00.00
00
Autres
Divers
00.00.00