Cette annexe comprend :
1° Les micro-organismes hautement pathogènes présentant les risques les plus élevés pour la santé publique, ci-après désignés :
a) Les bactéries :
Enterobacteriaceae :
- Yersina pestis.
Mycobacteriaceae :
- Mycobacterium tuberculosis ultra-résistante (on entend par ultra-résistante, une bactérie polypharmacorésistante à l'isoniazide, à la rifampicine, à n'importe quelle fluoroquinolone et à la capréomycine ou la kanamycine ou l'amikacine) ;
b) Les virus :
Arenaviridae :
- virus Lassa ;
- virus Machupo ;
- virus Sabia.
Bunyaviridae :
Hantavirus :
- virus Andes.
Nairovirus :
- virus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo.
Filoviridae :
- virus Ebola ;
- virus Marburg.
Paramyxoviridae :
- virus Hendra ;
- virus Nipah.
Poxviridae :
- virus de la variole ;
- virus de l'orthopoxvirose simienne.
Coronaviridae :
- coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SARS-CoV) ;
- coronavirus du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (MERS-CoV) pour les opérations autres que celles réalisées aux seules fins d'analyse de biologie médicale ou de confirmation d'analyse de biologie médicale.
2° Les micro-organismes génétiquement modifiés issus d'un des micro-organismes hautement pathogènes mentionnés au 1° de la présente annexe, lorsqu'ils présentent un risque pour la santé publique supérieur ou équivalent à celui présenté par la souche parentale dont ils sont issus.
3° Les micro-organismes génétiquement modifiés issus d'un des micro-organismes mentionnés au 1° de l'annexe II, lorsqu'ils présentent un risque pour la santé publique strictement supérieur à celui présenté par la souche parentale dont ils sont issus.