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Article R127-20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)

Article R127-20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)

Les travaux particulièrement dangereux figurant sur la liste prévue à l'article L. 127-9 sont ceux mentionnés par un arrêté pris par le ministre chargé du travail.