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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 septembre 2015 modifiant divers arrêtés relatifs aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique)
Données brutes
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 septembre 2015 modifiant divers arrêtés relatifs aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 novembre 2001
Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8-1