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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 septembre 2015 portant modification de l'arrêté du 15 février 2010 portant création du service territorial éducatif et d'insertion à Montpellier (34))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 septembre 2015 portant modification de l'arrêté du 15 février 2010 portant création du service territorial éducatif et d'insertion à Montpellier (34))


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2010
Art. 1, Art. 3