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Article L141-20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/01/2016
au
01/04/2021
(Code de l'urbanisme)
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Article L141-20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/01/2016
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01/04/2021
(Code de l'urbanisme)
Le document d'orientation et d'objectifs définit les grands projets d'équipements et de services.