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Article L141-18 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)

Article L141-18 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)


Le document d'orientation et d'objectifs peut préciser les objectifs de qualité paysagère.
Il peut, par secteur, définir des normes de qualité urbaine, architecturale et paysagère applicables en l'absence de plan local d'urbanisme ou de document d'urbanisme en tenant lieu.