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Article L141-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)

Article L141-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)


Le document d'orientation et d'objectifs peut définir des objectifs à atteindre en matière de maintien ou de création d'espaces verts dans les zones faisant l'objet d'une ouverture à l'urbanisation.