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Article L141-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)

Article L141-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)


Le schéma de cohérence territoriale respecte les principes énoncés aux articles L. 101-1 à L. 101-3.
Il est compatible avec les dispositions et documents énumérés aux articles L. 131-1 et prend en compte les documents énumérés à l'article L. 131-2.