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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 septembre 2015 portant classement sur les listes des substances vénéneuses)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 septembre 2015 portant classement sur les listes des substances vénéneuses)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 22 juillet 2015
Art. 1