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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 septembre 2015 relatif aux conditions préalables de pratique dans les établissements d'activités physiques et sportives mentionnées aux articles A. 322-42 et A. 322-64 du code du sport)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 septembre 2015 relatif aux conditions préalables de pratique dans les établissements d'activités physiques et sportives mentionnées aux articles A. 322-42 et A. 322-64 du code du sport)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A322-44, Art. A322-66