Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1132 du 11 septembre 2015 portant création de l'université Grenoble Alpes)
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2014-1675 du 29 décembre 2014
Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null