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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1132 du 11 septembre 2015 portant création de l'université Grenoble Alpes)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1132 du 11 septembre 2015 portant création de l'université Grenoble Alpes)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D711-1