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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 août 2015 relatif aux droits de scolarité, d'examen, aux bourses et aux montants des droits d'inscription en vue de l'obtention d'un diplôme par validation de l'expérience de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 août 2015 relatif aux droits de scolarité, d'examen, aux bourses et aux montants des droits d'inscription en vue de l'obtention d'un diplôme par validation de l'expérience de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle)


A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 août 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9