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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 août 2015 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2015)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 août 2015 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2015)


ANNEXES
ANNEXE I
AIGUILLAT
SQUALUS ACANTHIAS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux de l'UE
des zones II a
et IV (1)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII,
VIII, XII et XIV (1)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

0

Total

0

0

(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.


ANCHOIS
ENGRAULIS ENCRASICOLUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer
(CIEM)

VIII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

18

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

125

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

140

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

111

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

114

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

2 911

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

772

Total

4 198


AUTRES ESPÈCES
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer
(CIEM)

Eaux des Îles Féroé
de la zone V b

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

279

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

Total

289


BAUDROIE
LOPHIIDAE
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b,
eaux internationales
des zones XII et XIV

VII

VIII a, b, d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

412

390

97

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

77

1 057

659

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

3

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

944

62

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

18

1 338

650

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

2 229

512

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

110

530

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

247

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

1

220

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1 733

12 307

4 529

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

586

1 178

Total

2 240

19 212

8 447


BROSME (1)
BROSME BROSME
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II et XIV

Eaux UE
de la zone IV

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

26

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

16

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

7

41

94

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

7

488

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

0

0

Total

7

48

625

(1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.


CABILLAUD (1/3)
GADUS MORHUA
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE
des zones II a ;
partie de la zone III a
non comprise
dans le Skagerrak
ni dans le Kattegat

VI b ; eaux UE
et eaux
internationales
de la zone V b
à l'ouest
de 12° 00 O
et des zones
XII et XIV

VI a ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
à l'est de 12° 00 O (1)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

1

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

332

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

333

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

7

11

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

0

0

Total

673

12

0

(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.


CABILLAUD (2/3)
GADUS MORHUA
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII a

VII b,c,e-k,
VIII, IX, X, eaux UE
de la zone COPACE 34.1.1

Eaux
norvégiennes
des zones I
et II

Eaux
internationales
des zones
I et II b (1)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

85

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

168

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

1

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

330

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1

86

2 958

5 332

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

106

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

4

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

232

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

2

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

2 861

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

174

0

0

Total

1

4 049

4 977

5 332

(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.


CABILLAUD (3/3)
GADUS MORHUA
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII d

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

44

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

449

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

682

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

296

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

99

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

3

Total

1 578


CARDINE
LEPIDORHOMBUS SPP.
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI ; eaux UE et
eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales des zones XII
et XIV

VII

VIII a,b,d,e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

73

39

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

67

624

53

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

3

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

60

8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

69

635

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

180

1 636

29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

89

125

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

32

8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1 622

3 265

744

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

16

427

39

Total

2 027

6 810

1 025


CHINCHARD
TRACHURUS SPP.
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
des zones IV b,
IV c et VII d (1)

Eaux de l'UE
des zones II a,
IV a ; VI, VII a-c,
VII e-k, VIII a,
VIII b, VIII d
et VIII e ;
eaux de l'UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales des zones XII
et XIV (1)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

5

60

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

437

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

95

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

343

4 219

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

73

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

48

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

38

139

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

64

3 404

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

5

560

Total

550

8 988

(1) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota.


DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
PAGELLUS BOGARAVEO
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales
des zones VI, VII et VIII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0,3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0,2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0,1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0,4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0,1

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0,2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

9,8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

1,0

Total

12,2


ÉGLEFIN
MELANOGRAMMUS AEGLEFINUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes
des zones I et II

IV,
eaux UE
de la zone II a

VII a

VII b-k,
VIII, IX, X,
eaux UE
de la zone COPACE 34.1.1

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

24

0

50

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

1

211

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

21

0

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

409

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

166

302

15

144

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

1

252

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

0

3

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

10

0

207

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

42

50

4 391

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

0

2

63

Total

166

399

69

5 737


FLÉTAN NOIR
REINHARDTIUS HIPPOGLOSSOIDES
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV,
eaux UE
et eaux internationales
des zones V b et VI

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

411

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

149

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

Total

562


GERMON
THUNNUS ALALUNGA
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Océan Atlantique
au nord de 5° nord

Océan Atlantique
au sud de 5° nord

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

75

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

1 060

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

7

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

199

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

102

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

114

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

61

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

4 044

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

760

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel

0

279

Total

6 422

279


GRANDE ARGENTINE
ARGENTINAS SILUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

Total

7


GRENADIER DE ROCHE ET GRENADIER BERGLAX
CORYPHAENOIDES RUPESTRIS et MACROURUS BERGLAX
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V b,
VI et VII (1)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones VIII, IX,
X, XII et XIV (2)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

12

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

23

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

961

45

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

2 560

60

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

0

Total

3 556

109


HARENG
CLUPEA HARENGUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE,
norvégiennes
et internationales
des zones I
et II (7)

Eaux UE
et eaux norvégiennes
de la zone IV
au nord de 53° 30′ N (1) (4)

IV c, VII d (1) (2)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V b,
VI b et VI a N (5) (6)

VII e, f

VII g, h, j, k (3)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

210

0

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

401

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

5

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

70

17 688

13 723

488

462

1 590

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

30

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

0

11

0

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

0

0

0

0

0

Total

70

17 688

14 380

488

465

1 591

(1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm.
(2) Il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(3) Cette zone est augmentée du secteur délimité :
au nord par la latitude 52° 30′ N ;
au sud par la latitude 52° 00′ N ;
à l'ouest par les côtes de l'Irlande ;
à l'est par les côtes du Royaume-Uni.
(4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A.) et la zone IV b (HER/04B.).
(5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde.
(6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30' N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni.
(7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées : zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard.


HOPLOSTÈTE ORANGE
HOPLOSTETHUS ATLANTICUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VI

Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VII

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II,
III, IV, V,
VIII, IX, X,
XII et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

0

0

Total

0

0

0


LANGOUSTINE
NEPHROPS NORVEGICUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII

dont au maximum
les quotas ci-dessous
peuvent être pêchés
dans le banc de Porcupine
(unité 16)

VIII a, b, d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

13

1

58

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

49

4

128

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

7

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

10

1

92

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

136

11

15

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

113

8

62

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

75

6

384

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

70

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

4 688

318

3 171

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

252

19

213

Total

5 343

368

4 193


LIEU JAUNE
POLLACHIUS POLLACHIUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII

VIII a, b, d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

159

50

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

182

33

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

119

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1 285

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

477

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

269

41

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

17

67

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

2 120

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

39

60

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

4 604

916

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

211

206

Total

9 482

1 396


LIEU NOIR
POLLACHIUS VIRENS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux
norvégiennes
des zones I et II

III a, IV, eaux UE
des zones II a, III b, c et subdivisions
22-32

VI, eaux UE et eaux
internationales
des zones V b, XII
et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

33

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

4

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

328

11 999

920

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

275

2 411

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

0

0

Total

328

12 278

3 364


LIMANDE ET FLET
LIMANDA LIMANDA, PLATICHTHYS FLESUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

133

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

46

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

Total

196


LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
MICROSTOMUS KITT, GLYPTOCEPHALUS CYNOGLOSSUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

206

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

51

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

Total

261


LINGUE BLEUE
MOLVA DYPTERIGIA
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones II et IV

Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

73

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

50

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

20

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

17

885

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

6

2 779

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

0

Total

23

3 807


LINGUE ET LINGUE BLEUE
MOLVA MOLVA, MOLVA DYPTERIGIA
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux des îles Féroé de la zone V b

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

964

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

Total

975


LINGUE FRANCHE
MOLVA MOLVA
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux
internationales
des zones I
et II

Eaux
UE
de la
zone IV

Eaux UE et
eaux
internationales
de la zone V

Eaux UE et
eaux
internationales
des zones VI, VII,
VIII, IX, X,
XII et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

2

63

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

6

0

107

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

162

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

9

139

3

135

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

105

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

0

16

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

79

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

10

1

2 416

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

0

0

55

Total

9

155

6

3 164


MAQUEREAU
SCOMBER SCOMBRUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

III a, IV; eaux UE des zones II a, III b, III c, III d

VI, VII, VIII a, b, d, e ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV

VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

209

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

1 423

158

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

986

2 475

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

286

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 731

16 912

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

199

15

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

110

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

2 423

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

23

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

10

3 288

59

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

844

28

Total

2 727

28 192

263


MERLAN
MERLANGIUS MERLANGUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE de la zone II a

VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV

VII a

VII b à k

VIII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

7

2

0

190

75

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

8

0

86

118

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1 081

0

0

2 465

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

5

0

0

970

69

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

693

0

0

2 000

47

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

1

0

157

142

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

1

0

220

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

15

0

0

1 154

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

0

83

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

9

26

3

4 206

803

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

0

0

69

653

Total

1 810

37

4

11 297

2 210


MERLAN BLEU
MICROMESISTIUS POUTASSOU
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

18 587

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

Total

18 589


MERLU (1/2)
MERLUCCIUS MERLUCCIUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a, IV

VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV

VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

54

898

85

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

1 919

141

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

6

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

380

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

785

5 383

34

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

3 579

289

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

59

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

28

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

89

9 907

403

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

409

0

Total

928

22 570

952


MERLU (2/2)
MERLUCCIUS MERLUCCIUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VIII a, b, d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

531

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

3 106

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

35

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

324

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 716

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

2 106

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

1 816

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

56

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

279

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

11 036

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

3 663

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

177

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

4

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

254

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

5

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime des Pays de Loire

69

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes

22

Total

24 668


MOSTELLE DE FOND
PHYCIS SPP.
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

48

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

30

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

51

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

18

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

668

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

2

Total

831


PLIE
PLEURONECTES PLATESSA
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat

VII d, e

VII f, g

VII h, j, k

VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

3

209

2

1

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

1

2

1

20

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

738

650

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

101

12

0

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

318

825

1

0

18

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

1

5

29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

0

0

9

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

21

606

4

5

16

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

9

0

0

0

19

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

130

148

101

35

117

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

3

2

0

65

Total

1 219

2 543

125

47

313


RAIES
RAJIDAE
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV (1)

Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2)

Eaux UE de la zone VII d (3)

Eaux UE des zones VIII et IX (4)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

194

8

46

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

73

0

39

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

14

33

23

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

297

14

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

6

188

199

17

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

114

0

107

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

3

0

158

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

322

274

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

64

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1

2 353

13

992

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

83

0

64

Total

21

3 660

531

1 498

(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C) et de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) sont déclarées séparément. Quota de captures accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), au pocheteau de Norvège [Raja (Dipturus) nidarosiensis] et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*07D.), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D.), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/*07D.) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/*07D.) sont déclarées séparément.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D.) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), à la raie brunette (Raja undulata) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*67AKD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*67AKD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*67AKD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*67AKD) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*67AKD) sont déclarées séparément.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C.) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C.) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.


RAIE BRUNETTE
RAJA UNDULATA
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE de la zone VII e

Eaux UE de la zone VII d

Eaux UE de la zone VIII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

0

0

Navires participant à la pêche scientifique

38

6

15

Total

38

6

15


REQUINS DES GRANDS FONDS
APRISTURUS SPP., CHLAMYDOSELACHUS ANGUINEUS, CENTROPHORUS GRANULOSUS, CENTROPHORUS SQUAMOSUS, CENTROSCYMNUS COELOLEPIS, CENTROSCYMNUS CREPIDATER, CENTROSCYLLIUM FABRICII, DEANIA CALCEA, DALATIAS LICHA, ETMOPTERUS PRINCEPS, ETMOPTERUS SPINAX, GALEUS MELASTOMUS, GALEUS MURINUS, HEXANCHUS GRISEUS, OXYNOTUS PARADOXUS, SCYMNODON RINGENS, SOMNIOSUS MICROCEPHALUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

Total

0


REQUIN TAUPE
LAMNA NASUS
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

Total

0


SABRE NOIR
APHANOPUS CARBO
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV

Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

13

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

1

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1

640

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1

2 754

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

0

Total

3

3 414


SÉBASTE
SEBASTE SPP.
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes des zones I et II

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

84

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

Total

84


SOLE
SOLEA SOLEA
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II et IV

VII d

VII e

VII f, g

VII h, j, k

VIII a, b

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

2

140

26

2

0

83

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

2

8

605

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

191

259

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

6

66

7

2

29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

373

1 423

1

2

1

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

7

7

432

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

0

0

1

323

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

4

459

118

1

1

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

2

1

1

0

0

447

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

5

27

108

37

52

878

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

0

6

2

1

2

690

Total

577

2 321

322

59

74

3 491