I.-Chaque navire neuf fait l'objet de la rédaction d'un manuel d'utilisation, en français, conforme au présent article. Ce manuel est remis au propriétaire par la personne responsable de la conformité du navire lors de la mise en service du navire. Toutefois, les navires ou les VNM conservés par leur constructeur pour leur usage personnel ne sont pas astreints à cette disposition.

II.-Le manuel d'utilisation contient au minimum les informations suivantes :

1. Une table des matières s'il comporte plus de quatre pages ;

2. Des dimensions exprimées conformément à la norme EN ISO 8666 ;

3. Le nom du constructeur du navire, ainsi que de la personne endossant la responsabilité de sa conformité ;

4. La dénomination du modèle du navire ;

5. La ou les catégories de conception, assorties de la définition de cette catégorie figurant à l'article 245-1.02 ;

6. Le déplacement lège, assorti de sa définition donnée par l'article 245-1.02 ;

7. La charge maximale admissible ;

8. Le déplacement en charge, assorti de sa définition donnée par l'article 245-1.02 ;

9. La longueur et la largeur de coque ;

10. La description du moyen principal de propulsion ;

11. La puissance maximale de propulsion ainsi que la masse maximale du ou des moteurs ;

12. Les tirants d'air et d'eau, lège et en charge ;

13. La capacité de chaque réservoir ;

14. Le nombre maximal de personnes admissibles ;

15. Le descriptif et la mise en œuvre des apparaux de mouillage équipant le navire ;

16. Les emplacements, la description, l'utilisation et les instructions d'inspection des ouvertures dans la coque ;

17. Les emplacements, la description, l'utilisation et les instructions d'inspection des moyens d'assèchement ;

18. Les emplacements, la description, l'utilisation et les instructions d'inspection des moyens de lutte contre l'incendie et d'évacuation. Toutefois, l'utilisation et les instructions d'inspection des moyens mobiles sont définies par le fabricant de ces équipements ;

19. Les emplacements, la description, l'utilisation et les instructions d'inspection des moteurs de propulsion et auxiliaires ;

20. Les emplacements, la description, l'utilisation et les instructions d'inspection des installations à gaz ;

21. Les emplacements des dispositifs de coupure d'urgence électriques ;

22. Les indications de démarrage de la propulsion ;

23. Pour les multicoques, les indications de port de la voilure en fonction des conditions météorologiques ;

24. Si exigé dans l'article 245-5.25, les instructions de mise en œuvre de la barre de secours.

III.-Les embarcations propulsées par l'énergie humaine qui ne sont pas des engins de plage ont un manuel d'utilisation simplifié qui contient au minimum les informations suivantes :

1. Les dimensions de l'embarcation exprimées conformément à la norme EN ISO 8666.

2. Le nom du constructeur de l'embarcation, ainsi que de la personne endossant la responsabilité de sa conformité ;

3. Eventuellement, la dénomination du modèle de l'embarcation ;

4. La distance maximale d'éloignement à la côte préconisée dans le respect de la réglementation nationale ;

5. Les règles de sécurité et d'utilisation de l'embarcation (exemple : trappes de coffres fermées à la mer).

Le manuel d'utilisation ainsi que l'attestation de conformité telle que définie dans l'article 245-1.03 peuvent être intégrés sur un document unique.

IV.-Un manuel d'utilisation conforme à la norme "manuel du propriétaire" EN ISO 10240 répond aux exigences du présent article.