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Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 avril 1996 relatif aux manifestations aériennes)

Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 avril 1996 relatif aux manifestations aériennes)

Le directeur des vols et le suppléant doivent signer chacun l'engagement figurant en annexe I C, au présent arrêté. Cet ou ces engagements doivent être joints à la demande d'autorisation de manifestation aérienne.