Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 août 2015 portant abrogation de divers arrêtés relatifs à des commissions administratives du ministère de la défense)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 octobre 2010
Sct. CHAPITRE IER : LE COMITE DE COHERENCE DE LA RECHERCHE STRATEGIQUE ET DE LA PROSPECTIVE DE DEFENSE, Art. 1, Sct. SECTION 1 : MISSIONS, Art. 2, Sct. SECTION 2 : ORGANISATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. CHAPITRE II : LES SOUS COMITES, Sct. SECTION 1 : LE SOUS COMITE « PROSPECTIVE DE DEFENSE », Art. 7, Art. 8, Sct. SECTION 2 : LE SOUS COMITE DE COORDINATION DES ETUDES PROSPECTIVES, Art. 9, Sct. SECTION 3 : LE SOUS COMITE « IRSEM », Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 13
- Arrêté du 20 avril 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9