Les marques de nationalité et d'immatriculation sont peintes sur l'aéronef ou apposées par tout autre moyen assurant le même degré de fixité. Elles sont tenues constamment propres et restent toujours visibles.
Elles sont disposées ainsi qu'il est indiqué ci-après.
Sous-section 1
Aérostats
a) Dirigeables.
Les marques apposées sur les dirigeables apparaissent soit sur l'enveloppe, soit sur les empennages. Si les marques sont apposées sur l'enveloppe, elles sont disposées dans le sens de la longueur sur les deux côtés de l'enveloppe et, en outre, sur la surface supérieure le long du méridien vertical. Si les marques sont apposées sur les empennages, elles apparaissent sur l'empennage horizontal et sur l'empennage vertical ; les marques apposées sur l'empennage horizontal sont disposées sur la moitié droite de la surface supérieure et sur la moitié gauche de la surface inférieure, le haut des lettres étant dirigé vers l'avant ; les marques apposées sur l'empennage vertical sont disposées sur la moitié inférieure de l'empennage, de chaque côté, les lettres étant placées horizontalement.
b) Ballons sphériques.
Les marques apposées sur les ballons sphériques apparaissent en deux endroits diamétralement opposés. Elles sont disposées près de la circonférence horizontale maximale du ballon.
c) Ballons non sphériques.
Les marques apposées sur les ballons non sphériques apparaissent de chaque côté. Elles sont disposées près du maître couple, immédiatement au-dessus de la bande de gréement ou des points d'attache des câbles de suspension de la nacelle.
d) Tous aérostats.
Les marques sont apposées sur les côtés des aérostats et sont visibles aussi bien des côtés que du sol.
Sous-section 2
Aérodynes
a) Ailes.
Les marques apposées sur les aérodynes apparaissent une fois sur la surface inférieure de la voilure. Elles sont disposées sur la moitié gauche de l'intrados à moins qu'elles ne s'étendent sur tout l'intrados. Autant que possible, elles sont disposées à égale distance des bords d'attaque et de fuite. Le haut des lettres est dirigé vers le bord d'attaque.
b) Fuselage (ou structure en tenant lieu) et empennage vertical.
Les marques apparaissent soit de chaque côté du fuselage (ou de la structure en tenant lieu) entre les ailes et les plans de queue, soit sur les moitiés supérieures des plans verticaux de queue. Lorsque les marques sont disposées sur un empennage à plan vertical unique, elles apparaissent de chaque côté de ce plan. Lorsqu'elles sont disposées sur un empennage à plusieurs plans verticaux, elles apparaissent sur les côtés extérieurs des plans extérieurs. Le choix de l'emplacement des marques sur le fuselage ou l'empennage vertical est déterminé par la plus grande surface disponible offerte par l'un et l'autre de ces deux éléments afin de permettre une hauteur maximale des lettres telle que prévue à l'article 2.
c) Cas spéciaux.
Si un aérodyne ne comporte pas l'un des éléments correspondant à ceux mentionnés en a et b, les marques apparaissent de manière telle que l'aéronef puisse être facilement identifié.