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Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction du service national et portant modification et abrogation de divers arrêtés)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 novembre 2012
Art. 11

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 décembre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 mars 2004
Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE Ier : DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE II : ORGANISMES RELEVANT DE LA DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 15, Art. 16, Art. 17

Sont abrogés :

1° L'arrêté du 1er décembre 1975 portant fusion de divisions (11e division parachutiste et 44e division militaire) ;

2° L'arrêté du 24 décembre 1975 portant création de divisions (9e division d'infanterie de marine, 14e et 15e divisions d'infanterie) ;

3° L'arrêté du 25 mars 1976 portant fusionnement du commandement de la 4e division avec celui de la 61e division militaire territoriale ;

4° L'arrêté du 25 mars 1976 portant création de la 27e division alpine ;

5° L'arrêté du 18 juin 1977 relatif au commandement de la 11e division parachutiste et de la 44e division militaire territoriale ;

6° L'arrêté du 13 octobre 2000 définissant les modalités de fonctionnement du comité de coordination de région terre ;

10° L'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre.