Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 juillet 2015 relatif à l'attribution de la prime d'encadrement doctoral et de recherche instituée par le décret n° 93-596 du 26 mars 1993)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 1994
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6