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Article 5-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes)

Article 5-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes)

A.-Panneaux de localisation de type E30.

Ils permettent de porter à la connaissance de l'usager le nom d'un lieu traversé par la route, à l'exclusion des agglomérations dont la signalisation est décrite à l'article 5-8 du présent arrêté.

Panneau E31. Localisation de tous les lieux traversés par la route pour lesquels il n'existe pas de panneau spécifique.

Le panneau est à fond noir et les inscriptions sont de couleur blanche.

Panneau E32. Localisation d'un cours d'eau.

Le panneau à fond noir, les inscriptions et le pictogramme sont de couleur blanche.

Panneau E33a. Localisation d'un parc national, d'un parc naturel régional, d'une réserve naturelle, d'un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres ou d'un site labellisé "Grand Site de France".

Le panneau est à fond marron, le listel et les inscriptions sont de couleur blanche. Il comporte l'idéogramme de type ID15 correspondant au site.

Panneau E33b. Appartenance d'une commune à un parc national, à un parc naturel régional, à une réserve naturelle, à une zone du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres ou à un site labellisé "Grand Site de France" .

Le panneau est à fond marron, le listel et les inscriptions sont de couleur blanche. Il comporte l'idéogramme de type ID15 correspondant au site.

Panneau E34a. Entrée sur une aire routière.

Le panneau est à fond noir et les inscriptions sont de couleur blanche.

Panneau E34b. Sortie d'une aire routière.

Le panneau est à fond noir, les inscriptions sont de couleur blanche et la barre transversale de couleur rouge.

Panneau E34c. Entrée sur une aire autoroutière.

Le panneau est à fond bleu et les inscriptions sont de couleur blanche.

Panneau E34d. Sortie d'une aire autoroutière.

Le panneau est à fond bleu, les inscriptions sont de couleur blanche et la barre transversale de couleur rouge.

Panneau E36a. Localisation d'un département.

Le panneau est à fond bleu. Le listel et les inscriptions sont de couleur jaune. Il peut comporter le logotype du département.

Panneau E36b. Localisation d'une région administrative.

Le panneau est à fond bleu. Le listel et les inscriptions sont de couleur jaune. Il peut comporter le logotype de la région.

Panneau E37a. Indication du nom d'une œuvre d'art et de son auteur sur des voiries où la circulation des piétons est interdite.

Le panneau est à deux registres à fond noir et les inscriptions sont de couleur blanche.

Panneau E37b. Indication du nom de l'auteur d'une œuvre d'art sur les voiries où la circulation des piétons est interdite.

Le panneau est à fond noir et les inscriptions sont de couleur blanche.

Panneau E38. Localisation des limites de gestion ou de concession d'un réseau autoroutier.

Le panneau est à deux registres à fond bleu ; le listel et les inscriptions sont de couleur blanche. Le deuxième registre peut comporter le logotype du gestionnaire de la voirie.

Panneau E39. Localisation d'un Etat membre de la Communauté européenne.

Le panneau est à fond bleu, les inscriptions sont de couleur blanche et les étoiles sont jaunes.

B.-Cartouches de type E40.

Ils permettent d'indiquer le statut, le numéro et de localiser la voie sur laquelle les panneaux sont implantés. Ils sont placés au-dessus des panneaux concernés.

Cartouche E41 à fond vert, caractérisant le réseau européen ;

Cartouche E42 à fond rouge, caractérisant les routes et autoroutes du réseau national ;

Cartouche E43 à fond jaune, caractérisant les réseaux départementaux ;

Cartouche E44 à fond blanc, caractérisant les réseaux communaux ou ruraux ;

Cartouche E45 à fond vert, caractérisant les réseaux forestiers.

Cartouche E46 à fond blanc, caractérisant une rocade.

Les cartouches E42, E43, E44 et E45 comportent l'identification de la voie composée d'une lettre et d'un numéro.

C.-Bornes et plaquettes de repérage de type E50.

Elles permettent à l'usager de se repérer sur la route empruntée.

Plaquette E51. Elément de repérage utilisé pour les besoins des services d'entretien, d'exploitation et de police (lien entre les banques de données routières et le terrain). Elle peut aussi servir pour le repérage et l'information des usagers en cas d'incidents majeurs. Elle ne comporte que l'inscription du point de repère (PR) et peut être complétée par un marquage au sol au droit du point de repère.

Borne E52a. Elément de repérage utilisé sur les routes et autoroutes du réseau national, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond rouge et des indications de repérage longitudinal sur la partie à fond blanc.

Bornes E52b. Elément de repérage utilisé sur les routes et autoroutes du réseau national, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond rouge et des indications de repérage longitudinal et d'altitude sur la partie à fond blanc.

Plaquette E52c. Elément de repérage hectométrique utilisé sur les routes et autoroutes du réseau national, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond rouge et des indications de repérage longitudinal sur la partie à fond blanc.

Borne E53a. Elément de repérage utilisé sur les routes départementales, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond jaune et des indications de repérage longitudinal sur la partie à fond blanc.

Borne E53b. Elément de repérage utilisé sur les routes départementales, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond jaune et des indications de repérage longitudinal et d'altitude sur la partie à fond blanc.

Plaquette E53c. Elément de repérage hectométrique utilisé sur les routes départementales, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond jaune et des indications de repérage longitudinal sur la partie à fond blanc.

Borne E54a. Elément de repérage utilisé sur les voies communales, présentant sur fond blanc le nom de l'itinéraire, sur la partie arrondie, et des indications de repérage longitudinal.

Borne E54b. Elément de repérage utilisé sur les voies communales, présentant sur fond blanc le nom de l'itinéraire, sur la partie arrondie, et des indications de repérage longitudinal et d'altitude.

Plaquette E54c. Elément de repérage hectométrique utilisé sur les voies communales, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc.

Les plaquettes et bornes comportent au minimum l'identification de la voie composée d'une lettre et d'un numéro, ainsi qu'un chiffre permettant le repérage longitudinal, ce chiffre peut être complété d'une lettre " D ” ou " G ” pour donner le sens de la chaussée sur routes à chaussées séparées, ou les mots " INTÉRIEUR ” ou " EXTÉRIEUR ” sur certaines rocades. De plus, un élément de couleur blanche et comportant le symbole SU4 peut être placé au-dessous de ces bornes lorsqu'elles sont utilisées sur une rocade.

D.-Plaques de rues de type E60.

Plaque E60 permettant à l'usager d'identifier la voie sur laquelle elle est implantée.

Elle comporte la mention du nom de la voie. Cette mention peut être complétée par le nom de la commune, son emblème, le numéro de l'arrondissement ou encore, aux intersections, par les numéros des immeubles.

Son enveloppe est de forme rectangulaire.