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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-973 du 31 juillet 2015 modifiant le décret n° 2011-1548 du 14 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Vacqueyras »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-973 du 31 juillet 2015 modifiant le décret n° 2011-1548 du 14 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Vacqueyras »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1548 du 14 novembre 2011
Art. Annexe