Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement d'exécution (UE) n° 543/2011 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le secteur des fruits et légumes dans le cadre de la politique agricole commune, notamment en ce qui concerne les programmes opérationnels et les fonds opérationnels)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 septembre 2008
- Arrêté du 30 septembre 2008
- Arrêté du 30 septembre 2008
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 septembre 2008
Art. Annexe VIII, Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 septembre 2008 Art. 24, Art. 27
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 septembre 2008 Art. 23, Art. 26
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 septembre 2008 Art. 22, Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 septembre 2008
Art. Annexe I, Art. 21, Art. 20, Art. 19, Art. 18, Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 septembre 2008 Art. 16, Art. 15, Art. 14, Art. 13, Art. 12, Art. 11, Art. 10, Art. 9, Art. 8, Art. 7, Art. 6, Art. 5, Art. 4, Art. 3, Art. 2, Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 septembre 2008 Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 septembre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 22, Art. 23, Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 septembre 2008
Art. Annexe V, Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 septembre 2008
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 septembre 2008
Art. Annexe IX, Art. Annexe IV
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 septembre 2008
Art. Annexe X