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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique dans la série « techniques de la musique et de la danse »)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique dans la série « techniques de la musique et de la danse »)


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2015.